Mentions légales


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Article 1 – Édition

L’édition du Site est assurée par l’Association Jazz Festival Munster.

Association Jazz Festival Munster
24 Rue du Sillacker
68380 METZERAL

Le Directeur de la publication est Marc DIENER.

Article 2 – Hébergement

L’hébergeur du Site est la société OVH SAS, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

Article 3 – Réalisation

Le site a été conçu et réalisé par l’Association Jazz Festival Munster
24 Rue du Sillacker
68380 METZERAL

Article 4 – Accès au site

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

Article 5 – Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que celles notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.